JORF n°0217 du 17 septembre 2021

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des références réglementaires dans les arrêtés relatifs aux grandes écoles militaires

Résumé On change les règles pour parler d'un arrêté plus récent pour les tests sportifs des grandes écoles militaires.

Au sein des arrêtés du 19 octobre 2016, du 13 septembre 2018, du 15 novembre 2018, du 1er juillet 2019, du 16 novembre 2020, du 13 janvier 2021, du 21 janvier 2021 et du 28 avril 2021 susvisés, les mots : « arrêté du 24 novembre 1998 susvisé » sont remplacés par les mots : « arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ».


Historique des versions

Version 1

Au sein des arrêtés du 19 octobre 2016, du 13 septembre 2018, du 15 novembre 2018, du 1er juillet 2019, du 16 novembre 2020, du 13 janvier 2021, du 21 janvier 2021 et du 28 avril 2021 susvisés, les mots : « arrêté du 24 novembre 1998 susvisé » sont remplacés par les mots : « arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ».