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Arrêté du 30 août 2002

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Article 2

JORF n°218 du 18 septembre 2002

I. - Association ASSAD de Foulayronnes
(47510 Foulayronnes)

Accord collectif non daté relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association Abri de la Providence NCE
(49100 Angers)

Accord d'entreprise du 9 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de la Blesmoise
(51340 Blesme)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Connantray
(51320 Connantray)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR Sainte-Menehould
(51800 Sainte-Menehould)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR Bauvin-Provin-Annoeullin
(59112 Annoeullin)

Note d'information du 29 mai 2001 et avenant du 16 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Groupement d'employeurs TISF et AMF
ADMR des Pyrénées-Atlantiques (64811 Serres-Castet)

Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 10 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association d'accueil de personnes handicapées
des Trois Vallées (69210 L'Arbresle)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Présence du Huitième
(69008 Lyon)

Note d'information du 10 juillet 2001 et avenant du 12 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

X. - Association Terre solidaire
(73800 Planaise)

Accord du 24 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Caylus
(82160 Caylus)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Réalville
(82440 Réalville)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR du Bas-Rouergue
(82330 Verfeuil-sur-Seye)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Saint-Nicolas
(82210 Saint-Nicolas-de-la-Grave)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR du Viaur-Aveyron
(82250 Laguépie)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association ASSAD de Foulayronnes

(47510 Foulayronnes)

Accord collectif non daté relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association Abri de la Providence NCE

(49100 Angers)

Accord d'entreprise du 9 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de la Blesmoise

(51340 Blesme)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Connantray

(51320 Connantray)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR Sainte-Menehould

(51800 Sainte-Menehould)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR Bauvin-Provin-Annoeullin

(59112 Annoeullin)

Note d'information du 29 mai 2001 et avenant du 16 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Groupement d'employeurs TISF et AMF

ADMR des Pyrénées-Atlantiques (64811 Serres-Castet)

Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 10 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association d'accueil de personnes handicapées

des Trois Vallées (69210 L'Arbresle)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Présence du Huitième

(69008 Lyon)

Note d'information du 10 juillet 2001 et avenant du 12 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

X. - Association Terre solidaire

(73800 Planaise)

Accord du 24 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Caylus

(82160 Caylus)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Réalville

(82440 Réalville)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR du Bas-Rouergue

(82330 Verfeuil-sur-Seye)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Saint-Nicolas

(82210 Saint-Nicolas-de-la-Grave)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR du Viaur-Aveyron

(82250 Laguépie)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.