I. - Association Marseille solidarité
assistance à domicile (AMSAD) (13005 Marseille)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association Clémence Isaure, centre d'hébergement
de réinsertion sociale (31200 Toulouse)

Note d'information du 7 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association Promotion initiatives autonomes des femmes, centre d'hébergement de réinsertion sociale (31000 Toulouse)

Accord d'entreprise du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IV. - Centre d'hébergement de réinsertion sociale
Du côté des femmes (64000 Pau)

Décision unilatérale du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Magnoac Santé
(65230 Castelnau-Magnoac)

Décision unilatérale du 20 novembre 2001 et avenant du 21 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ASSAD d'Argelès-sur-Mer
(66700 Argelès-sur-Mer)

Note d'information du 7 janvier 2002 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association Aide ménagère aux personnes âgées du canton
de Saint-Paul-de-Fenouillet

Note d'information du 19 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association L'Abri, CHRS et CAVA
(69380 Chazay-d'Azergues)

Protocole d'accord du 10 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Santé bien-être
(69627 Villeurbanne)

Décision unilatérale du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association Centre de La Roseraie
(69005 Lyon)

Accord d'entreprise du 27 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR Les Boucles de la Seine,
service de soins infirmiers à domicile (76480 Yainville)

Note d'information du 18 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association Foyer de la vallée d'Or
(76210 Bolbec)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR des aînés de Montville
(76710 Montville)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Chépy
(80210 Chépy)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association locale de développement de la santé
(82400 Valence-d'Agen)

Décision unilatérale du 21 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association Hébergement accueil du Comtat
(84200 Carpentras)

Décision unilatérale du 17 décembre 2001 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR Les Lieux de vie
(85001 La Roche-sur-Yon)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR de Sainte-Hermine
(85210 Sainte-Hermine)

Accord d'entreprise du 10 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.