JORF n°219 du 19 septembre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1996, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Duchene (Jean), en remplacement de M. Girard (Pierre).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1996, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Duchene (Jean), en remplacement de M. Girard (Pierre).