JORF n°219 du 19 septembre 1996

Arrêté du 30 août 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1996, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Duchene (Jean), en remplacement de M. Girard (Pierre).

Au titre des industries de traitement de surface des métaux

Suppléant : M. Lejeune (Henri), en remplacement de M. Auzeau (Jacques).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS:

AU TITRE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES.

SUPPLEANT: M. DUCHENE JEAN EN REMPLACEMENT DE M. GIRARD PIERRE.

AU TITRE DES INDUSTRIES DE TRAITEMENT DE SURFACE DES METAUX.

SUPPLEANT: M. LEJEUNE HENRI EN REMPLACEMENT DE M. AUZEAU JACQUES.