JORF n°0211 du 5 septembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de nouveaux représentants du personnel au sein du comité social d'administration de la direction générale de la police nationale

Résumé Deux nouvelles personnes représentent maintenant le personnel de la police nationale dans un comité important.

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 3 septembre 2024, l'arrêté du 9 janvier 2023 relatif à la composition du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale (NOR : IOMC2235463A) est ainsi modifié :
« Sont nommés, en qualité de représentants du personnel, au comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre de l'organisation syndicale FASMI :
« M. Grégory BARBEAU, en qualité de représentant du personnel titulaire, en remplacement de Mme Sylvie BAHEUX.
« M. Mickael VINARD, en qualité de représentant du personnel suppléant, en remplacement de M. Grégory BARBEAU. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 3 septembre 2024, l'arrêté du 9 janvier 2023 relatif à la composition du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale (NOR : IOMC2235463A) est ainsi modifié :

« Sont nommés, en qualité de représentants du personnel, au comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre de l'organisation syndicale FASMI :

« M. Grégory BARBEAU, en qualité de représentant du personnel titulaire, en remplacement de Mme Sylvie BAHEUX.

« M. Mickael VINARD, en qualité de représentant du personnel suppléant, en remplacement de M. Grégory BARBEAU. »