JORF n°0212 du 12 septembre 2019

Par arrêté du ministre de la culture en date du 3 septembre 2019, la propriété de biens des collections de l'Association des Amis du Vieux Brignolais, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville de Brignoles pour affectation au musée des Comtes de Provence, Brignoles.
La liste de ces biens est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 3 septembre 2019, la propriété de biens des collections de l'Association des Amis du Vieux Brignolais, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville de Brignoles pour affectation au musée des Comtes de Provence, Brignoles.

La liste de ces biens est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture.