JORF n°0209 du 10 septembre 2009

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 :

  1. Le paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites "stents” » devient le paragraphe 4 ;
  2. Le paragraphe 4 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques ou fémorales » devient le paragraphe 5 ;
  3. Le paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » devient le paragraphe 6 ;
  4. Le paragraphe 6 « Endoprothèse intra-hépatique » devient le paragraphe 7 ;
  5. Le paragraphe 7 « Implant d'embolisation artérielle » devient le paragraphe 8 ;
  6. Le paragraphe 8 « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 9 ;
  7. Le paragraphe 9 « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 10.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 :

1. Le paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites "stents” » devient le paragraphe 4 ;

2. Le paragraphe 4 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques ou fémorales » devient le paragraphe 5 ;

3. Le paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » devient le paragraphe 6 ;

4. Le paragraphe 6 « Endoprothèse intra-hépatique » devient le paragraphe 7 ;

5. Le paragraphe 7 « Implant d'embolisation artérielle » devient le paragraphe 8 ;

6. Le paragraphe 8 « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 9 ;

7. Le paragraphe 9 « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 10.