JORF n°0213 du 12 septembre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 3 septembre 2008, la SAS Parc éolien des Trois Frères, dont le siège social est situé 24, rue de Neuilly, 92110 Clichy, est autorisée à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 6 MW, localisé lieudit Les Trois Frères, 34560 Montbazin.
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 3 septembre 2008, la SAS Parc éolien des Trois Frères, dont le siège social est situé 24, rue de Neuilly, 92110 Clichy, est autorisée à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 6 MW, localisé lieudit Les Trois Frères, 34560 Montbazin.

Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.