Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :
Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 28 juin 1985 modifié, pour les variétés Fanal, Fuego ;
- arrêté du 24 mai 1989, pour les variétés Aramo, Franklin ;
- arrêté du 5 juin 1990 modifié, pour les variétés Herbie, Modesto, Mondelo, Saskia, Seine ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié, pour les variétés Cocktail, Rosalin ;
- arrêté du 19 août 1992, pour la variété Aubisque ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour les variétés Amadeus, Cheops, Kelvin ;
- arrêté du 1er juin 1994, pour les variétés Belcampo, Clermont, Starter ;
- arrêté du 30 juin 1995 modifié, pour les variétés Caddy, Prompt, Ventoux ;
- arrêté du 28 mai 1996 modifié, pour les variétés Monarque, Topspeed, Vienna ;
- arrêté du 16 mai 1997 modifié, pour les variétés Alice, Montreux, Compliment, Proton ;
- arrêté du 14 octobre 1997 modifié, pour la variété Albany ;
- arrêté du 7 mai 1998 modifié, pour les variétés Belmonte, Fragment ;
- arrêté du 9 décembre 1998, pour la variété Aurelia ;
- arrêté du 6 avril 1999 modifié, pour les variétés Carousel, Regiment, Tulsa ;
- arrêté du 26 avril 2000, pour les variétés Dawson, Demarrage, Roderick ;
- arrêté du 11 avril 2001, pour la variété Fortius ;
- arrêté du 18 juin 2002, pour les variétés Elliott, Menno, Modane, Motivel ;
- arrêté du 31 mars 2003, pour les variétés Eurostar, Mocello, Yvette, Zamboni ;
- arrêté du 8 avril 2004, pour la variété Altius ;
- arrêté du 3 mai 2005, pour la variété Santana ;
- arrêté du 16 mai 2006 pour la variété Expert.