JORF n°218 du 20 septembre 2003

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 septembre 2003, les anciens élèves de la 41e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés, à compter du 1er juillet 2003, dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après.
M. Jérôme Caron, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aisne ;
Mlle Florence Devynck, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aude ;
M. Philippe Herbelot, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aveyron ;
Mme Martine Normand-Grall, caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde ;
M. Jean-Marie Passarieu, fédération des caisses de mutualité sociale agricole du Languedoc ;
Mme Chantal Pineau, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;
M. Bruno Vesinet, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;
Mme Annick Vivier, GIE AGORA.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 septembre 2003, les anciens élèves de la 41e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés, à compter du 1er juillet 2003, dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après.

M. Jérôme Caron, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aisne ;

Mlle Florence Devynck, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aude ;

M. Philippe Herbelot, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aveyron ;

Mme Martine Normand-Grall, caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde ;

M. Jean-Marie Passarieu, fédération des caisses de mutualité sociale agricole du Languedoc ;

Mme Chantal Pineau, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;

M. Bruno Vesinet, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;

Mme Annick Vivier, GIE AGORA.