Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Industries de procédés, sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 3 septembre 1997
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Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Industries de procédés, sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.