JORF n°217 du 17 septembre 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 3 septembre 1996, M.
Franceschini (Pierre) est nommé chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Rhône à compter du 12 août 1996.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 3 septembre 1996, M.

Franceschini (Pierre) est nommé chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Rhône à compter du 12 août 1996.