Créé le 8 octobre 1993 · En vigueur depuis le 1 mai 2010
Les personnes suivantes sont nommées membres du Comité de bassin Loire-Bretagne à compter du 26 août 1993 :
Représentants des différentes catégories d'usagers
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Titulaire :
M. Martin de Baudinière (Jean).
Suppléant :
M. Priouzeau (Gérard).
Représentants de l'Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'intérieur
Titulaire :
Le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.
Suppléant :
L'adjoint du secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.
L'agriculture
Titulaire :
L'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, chargé du bassin Loire-Bretagne.
Suppléant :
Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Centre.
Représentants des différentes catégories d'usagers
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Titulaire :
M. Martin de Baudinière (Jean).
Suppléant :
M. Priouzeau (Gérard).
Représentants de l'Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'intérieur
Titulaire :
Le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.
Suppléant :
L'adjoint du secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.
L'agriculture
Titulaire :
L'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, chargé du bassin Loire-Bretagne.
Suppléant :
Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Centre.