JORF n°238 du 14 octobre 2003

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 3 octobre 2003, l'arrêté du 9 février 2001 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
M. Gérard Chaouat est nommé représentant suppléant du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Michel Boer.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 3 octobre 2003, l'arrêté du 9 février 2001 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :

M. Gérard Chaouat est nommé représentant suppléant du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Michel Boer.