Arrêté du 3 octobre 2000

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 15 février 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Après les mots : « Ecoles nationales d'ingénieurs de », le mot : « Belfort, » est supprimé ;

II. - Après les mots : « Ecole nationale supérieure des arts et industries », sont ajoutés les mots : « de Strasbourg » ;

III. - Les mots : « Université française du Pacifique ; » sont supprimés ;

IV. - Sont ajoutées à la liste :

« Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

« Université de la Nouvelle-Calédonie ;

« Université de la Polynésie française ;

« Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 15 février 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Après les mots : « Ecoles nationales d'ingénieurs de », le mot : « Belfort, » est supprimé ;

II. - Après les mots : « Ecole nationale supérieure des arts et industries », sont ajoutés les mots : « de Strasbourg » ;

III. - Les mots : « Université française du Pacifique ; » sont supprimés ;

IV. - Sont ajoutées à la liste :

« Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

« Université de la Nouvelle-Calédonie ;

« Université de la Polynésie française ;

« Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage. »

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