Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 octobre 2000, sont nommés membres au Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :
COLLEGE 1
Arrêté du 3 octobre 2000
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 octobre 2000, sont nommés membres au Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :
COLLEGE 1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 octobre 2000, sont nommés membres au Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :
COLLEGE 1
Source : Légifrance