Article précédent

Article suivant

Arrêté du 3 octobre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 octobre 2000, l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les représentants des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) :

Titulaire :

M. Guimard (Jean-Claude).

Suppléant :

M. Richard (Michel).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 octobre 2000, l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les représentants des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) :

Titulaire :

M. Guimard (Jean-Claude).

Suppléant :

M. Richard (Michel).

Historique des versions

Source : Légifrance