Art. 1er. - La commune de La Gresle (département de la Loire) est disjointe du poste comptable du Coteau et rattachée au poste comptable de Belmont-de-la-Loire.
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JORF n°261 du 9 novembre 1995
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Art. 1er. - La commune de La Gresle (département de la Loire) est disjointe du poste comptable du Coteau et rattachée au poste comptable de Belmont-de-la-Loire.