JORF n°233 du 7 octobre 1990

Art. 1er. - Les fonctionnaires du corps de l'inspection du travail sont susceptibles de tenir l'emploi de directeur départemental du travail et de l'emploi selon le tableau de correspondance suivant:

Directeurs hors classe

Bouches-du-Rhône.
Hauts-de-Seine.
Nord (Lille).
Paris.
Rhône.

Directeurs de 1re classe

Aisne.
Alpes-Maritimes.
Calvados.
Côte-d'Or.
Doubs.
Eure.
Finistère.
Haute-Garonne.
Gironde.
Hérault.
Ille-et-Vilaine.
Indre-et-Loire.
Isère.
Loire.
Loire-Atlantique.
Loiret.
Maine-et-Loire.
Marne.
Meurthe-et-Moselle.
Moselle.
Nord (Valenciennes).
Oise.
Pas-de-Calais.
Puy-de-Dôme.
Pyrénées-Altantiques.
Bas-Rhin.
Haut-Rhin.
Saône-et-Loire.
Sarthe.
Haute-Savoie.
Seine-Maritime.
Seine-et-Marne.
Somme.
Vosges.
Essonne.
Seine-Saint-Denis.
Val-de-Marne.
Val-d'Oise.
Yvelines.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les fonctionnaires du corps de l'inspection du travail sont susceptibles de tenir l'emploi de directeur départemental du travail et de l'emploi selon le tableau de correspondance suivant:

Directeurs hors classe

Bouches-du-Rhône.

Hauts-de-Seine.

Nord (Lille).

Paris.

Rhône.

Directeurs de 1re classe

Aisne.

Alpes-Maritimes.

Calvados.

Côte-d'Or.

Doubs.

Eure.

Finistère.

Haute-Garonne.

Gironde.

Hérault.

Ille-et-Vilaine.

Indre-et-Loire.

Isère.

Loire.

Loire-Atlantique.

Loiret.

Maine-et-Loire.

Marne.

Meurthe-et-Moselle.

Moselle.

Nord (Valenciennes).

Oise.

Pas-de-Calais.

Puy-de-Dôme.

Pyrénées-Altantiques.

Bas-Rhin.

Haut-Rhin.

Saône-et-Loire.

Sarthe.

Haute-Savoie.

Seine-Maritime.

Seine-et-Marne.

Somme.

Vosges.

Essonne.

Seine-Saint-Denis.

Val-de-Marne.

Val-d'Oise.

Yvelines.