JORF n°0260 du 8 novembre 2016

Article 2

Article 2

Compte tenu de l'arrêté du 12 octobre 2015 (JO du 15 octobre 2015) portant modification des conditions d'inscriptions de l'endoprothèse artérielle périphérique INPERIA ADVANCE CARBOSTENT de la société CID SPA, le code 3177970 jusqu'ici inscrit dans la rubrique :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------------------------|-------|-------------------| |Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 1|3177970|Implants cardiaques|

Doit être inscrit dans la rubrique suivante :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2|3177970|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

Compte tenu de l'arrêté du 12 octobre 2015 (JO du 15 octobre 2015) portant modification des conditions d'inscriptions de l'endoprothèse artérielle périphérique INPERIA ADVANCE CARBOSTENT de la société CID SPA, le code 3177970 jusqu'ici inscrit dans la rubrique :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 1

3177970

Implants cardiaques

Doit être inscrit dans la rubrique suivante :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2

3177970

Implants vasculaires