JORF n°262 du 13 novembre 2003

Arrêté du 3 novembre 2003

Le ministre des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er octobre 2003, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- rugby ;
- natation ;
- bowling et sports de quilles ;
- boxe ;
- handball ;
- basket-ball ;
- judo.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 novembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le sous-directeur de la vie fédérale,

J.-M. Hubert

Nota. - La liste des sportifs Espoirs peut être consultée au ministère des sports, direction des sports (bureau de la vie de l'athlète) 78, rue Olivier-de-Serre, 75739 Paris Cedex 15, ou par internet :

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.