JORF n°261 du 10 novembre 2000

Art. 2. - Sont nommés à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :

a) Au titre des représentants de l'Etat :

La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant, président ;

Le chef de service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;

Le représentant du ministère de l'éducation nationale ;

Le représentant du ministère de l'intérieur ;

Gérard Deshayes, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Rhône-Alpes (titulaire) ;

François Massey, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Centre (suppléant) ;

Jean-Pierre Drevon, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département des Yvelines (titulaire) ;

Eric Quenault, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département du Cher (suppléant).

b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire :

Dominique Tournaire-Rigal (titulaire), Françoise Dore (suppléante) ;

Claude Vitre (titulaire), Rémi Bachimont (suppléant) ;

Guillaume Houzel (titulaire), Christian Hamonic (suppléant) ;

Hervé Carre (titulaire), Hervé Roulland (suppléant) ;

Daniel Seguret (titulaire), Jean-Marie Rongier (suppléant) ;

Gérard Muller (titulaire), Marc Genève (suppléant).


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sont nommés à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :

a) Au titre des représentants de l'Etat :

La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant, président ;

Le chef de service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;

Le représentant du ministère de l'éducation nationale ;

Le représentant du ministère de l'intérieur ;

Gérard Deshayes, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Rhône-Alpes (titulaire) ;

François Massey, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Centre (suppléant) ;

Jean-Pierre Drevon, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département des Yvelines (titulaire) ;

Eric Quenault, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département du Cher (suppléant).

b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire :

Dominique Tournaire-Rigal (titulaire), Françoise Dore (suppléante) ;

Claude Vitre (titulaire), Rémi Bachimont (suppléant) ;

Guillaume Houzel (titulaire), Christian Hamonic (suppléant) ;

Hervé Carre (titulaire), Hervé Roulland (suppléant) ;

Daniel Seguret (titulaire), Jean-Marie Rongier (suppléant) ;

Gérard Muller (titulaire), Marc Genève (suppléant).