JORF n°261 du 10 novembre 2000

Arrêté du 3 novembre 2000

La ministre de la jeunesse et des sports,

Vu le décret no 86-148 du 29 janvier 1986 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives et du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 2000 désignant les membres du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu le règlement intérieur du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse adopté le 14 juin 1990,

Arrête :

Art. 1er. - Conformément à l'article 7 du règlement intérieur du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse susvisé, sont nommés membres du bureau :

a) Au titre des représentants de l'Etat :

Le ministre de l'éducation nationale ou son représentant ;

La ministre de l'emploi et de la solidarité ou son représentant, direction de l'action sociale ;

La ministre de l'emploi et de la solidarité ou son représentant, délégation interministérielle à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté ;

La ministre de la culture et de la communication ou son représentant ;

Le ministre de l'intérieur ou son représentant ;

Le ministre de la défense ou son représentant ;

Le garde des sceaux, ministre de la justice, ou son représentant ;

Le ministre de l'agriculture et de la pêche ou son représentant.

b) Au titre des 2, 3 et 4 de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :

Jacques Demeulier (titulaire), Jacques Henrard (suppléant) ;

Jacques Guenée (titulaire), Dominique Tournaire-Rigal (suppléant) ;

Jean-Claude Dumoulin (titulaire), Georges Friedrich (suppléant) ;

Marc Genève (titulaire), Hervé Carre (suppléant) ;

Jean-Louis Delajot (titulaire), Alain Sauvreneau (suppléant) ;

Christian Hamonic (titulaire), François Seidenbinder (suppléant) ;

Annie Daisson-Verduron (titulaire), Isabelle Becu-Salaün (suppléante) ;

Michel Riquier (titulaire), Thierry Bonnin (suppléant).

Art. 2. - Sont nommés à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :

a) Au titre des représentants de l'Etat :

La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant, président ;

Le chef de service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;

Le représentant du ministère de l'éducation nationale ;

Le représentant du ministère de l'intérieur ;

Gérard Deshayes, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Rhône-Alpes (titulaire) ;

François Massey, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Centre (suppléant) ;

Jean-Pierre Drevon, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département des Yvelines (titulaire) ;

Eric Quenault, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département du Cher (suppléant).

b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire :

Dominique Tournaire-Rigal (titulaire), Françoise Dore (suppléante) ;

Claude Vitre (titulaire), Rémi Bachimont (suppléant) ;

Guillaume Houzel (titulaire), Christian Hamonic (suppléant) ;

Hervé Carre (titulaire), Hervé Roulland (suppléant) ;

Daniel Seguret (titulaire), Jean-Marie Rongier (suppléant) ;

Gérard Muller (titulaire), Marc Genève (suppléant).

Art. 3. - La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 novembre 2000.

Marie-George Buffet