Arrêté du 3 mars 2022

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de codes pour les implants vasculaires

Résumé. Des nouveaux codes pour les implants vasculaires ont été ajoutés à une liste existante.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3124961, 3106621, 3112627, 3151923, 3110893, 3103048 Implants vasculaires

Historique des versions

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3124961, 3106621, 3112627, 3151923, 3110893, 3103048 Implants vasculaires