Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de codes d'implants articulaires de hanche
Résumé. Un arrêté supprime quatre codes d'implants articulaires de hanche dans une liste réglementaire.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 les codes suivants sont radiés :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 | 3195180, 3103835, 3170895, 3194230 | Implants articulaires de hanche |