Arrêté du 3 mars 2017

Article 1

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Article 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 les codes suivants sont radiés :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 3195180, 3103835, 3170895, 3194230 Implants articulaires de hanche

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Suppression de codes d'implants articulaires de hanche

Résumé. Un arrêté supprime quatre codes d'implants articulaires de hanche dans une liste réglementaire.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 les codes suivants sont radiés :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 3195180, 3103835, 3170895, 3194230 Implants articulaires de hanche

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