Arrêté du 3 mars 2009

Article 1

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Article 1

Le rendement des vignobles produisant des vins à appellation d'origine contrôlée est modifié pour la récolte 2008 en application de l'article D. 644-25-II conformément au tableau figurant en annexe I du présent arrêté.

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Modification du rendement des vignobles AOC pour la récolte 2008

Résumé. Un arrêté modifie le rendement des vignobles pour les vins AOC en 2008.

Le rendement des vignobles produisant des vins à appellation d'origine contrôlée est modifié pour la récolte 2008 en application de l'article D. 644-25-II conformément au tableau figurant en annexe I du présent arrêté.

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cite  Code ruralart. D644-25 (V)

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