Arrêté du 3 mars 2008

Article 1

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Article 1

L'annexe 6 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Mesures de surveillance contre l'influenza aviaire) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 mars 2008

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Modification des annexes sur la surveillance de l'influenza aviaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe concernant les mesures de surveillance de l'influenza aviaire.

L'annexe 6 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Mesures de surveillance contre l'influenza aviaire) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 13 mars 2008

Source : Légifrance