Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 basse vallée du Var » (zone de protection spéciale FR 9312025) l'espace délimité sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Alpes-Maritimes : Bonson, Le Broc, Carros, Castagniers, Colomars, Gattières, La Gaude, Gilette, Levens, Nice, La Roquette-sur-Var, Saint-Blaise, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Martin-du-Var.
Arrêté du 3 mars 2006
Article 1
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Article 1
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 basse vallée du Var » (zone de protection spéciale FR 9312025) l'espace délimité sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Alpes-Maritimes : Bonson, Le Broc, Carros, Castagniers, Colomars, Gattières, La Gaude, Gilette, Levens, Nice, La Roquette-sur-Var, Saint-Blaise, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Martin-du-Var.
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