JORF n°59 du 10 mars 2006

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étangs de Sologne » (zone de protection spéciale FR 2410013) l'espace délimité sur les dix cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de Loir-et-Cher :
- sur la totalité du territoire de la commune suivante : Marcilly-en-Gault ;
- sur une partie du territoire des communes suivantes : Loreux, La Marolle-en-Sologne, Millançay, Montrieux-en-Sologne, Neung-sur-Beuvron, Nouan-le-Fuzelier, Saint-Viâtre, Selles-Saint-Denis, Vernou-en-Sologne, Villeherviers.


Historique des versions

Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étangs de Sologne » (zone de protection spéciale FR 2410013) l'espace délimité sur les dix cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de Loir-et-Cher :

- sur la totalité du territoire de la commune suivante : Marcilly-en-Gault ;

- sur une partie du territoire des communes suivantes : Loreux, La Marolle-en-Sologne, Millançay, Montrieux-en-Sologne, Neung-sur-Beuvron, Nouan-le-Fuzelier, Saint-Viâtre, Selles-Saint-Denis, Vernou-en-Sologne, Villeherviers.