Arrêté du 3 mars 2005

Article 1

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Article 1

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :

  • la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
  • la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
  • la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
  • la mission de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
  • la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;
  • le cabinet ;

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA) ;

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :
  • une structure de direction ;
  • la sous-direction des systèmes opérationnels (DTI/SDSO) ;
  • la sous-direction des études et de la recherche appliquée (DTI/SDER).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :

  • la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
  • la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
  • la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
  • la mission de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
  • la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;
  • le cabinet ;

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA) ;

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :
  • une structure de direction ;
  • la sous-direction des systèmes opérationnels (DTI/SDSO) ;
  • la sous-direction des études et de la recherche appliquée (DTI/SDER).

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