JORF n°84 du 10 avril 2005

Article 1

Article 1

La direction des programmes aéronautiques et de la coopération de la direction générale de l'aviation civile comprend :
La mission des grands programmes (DPAC/GP), constituée par :
- la cellule avions de transport de plus de cent places ;
- la cellule moteurs et aviation régionale et d'affaires.
La sous-direction des affaires européennes et de la coopération internationale (DPAC/EC), constituée par :
- la cellule des affaires européennes ;
- la cellule Afrique ;
- la cellule Amériques ;
- la cellule Europe et Extrême-Orient ;
- la cellule Proche et Moyen-Orient ;
- la cellule Asie du Sud-Est et Océanie.
La sous-direction de la recherche et du développement (DPAC/RD), constituée par :
- le bureau de la politique de soutien à la recherche et de l'environnement (DPAC/RD/PE) ;
- le bureau des aérostructures et des moteurs (DPAC/RD/AM) ;
- le bureau de l'avionique et des équipements (DPAC/RD/AEQ).
La sous-direction des affaires économiques et financières (DPAC/EF), constituée par :
- le bureau des affaires économiques et de la communication (DPAC/EF/AEC) ;
- le bureau du budget et des affaires générales (DPAC/EF/BAG).


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Version 1

La direction des programmes aéronautiques et de la coopération de la direction générale de l'aviation civile comprend :

La mission des grands programmes (DPAC/GP), constituée par :

- la cellule avions de transport de plus de cent places ;

- la cellule moteurs et aviation régionale et d'affaires.

La sous-direction des affaires européennes et de la coopération internationale (DPAC/EC), constituée par :

- la cellule des affaires européennes ;

- la cellule Afrique ;

- la cellule Amériques ;

- la cellule Europe et Extrême-Orient ;

- la cellule Proche et Moyen-Orient ;

- la cellule Asie du Sud-Est et Océanie.

La sous-direction de la recherche et du développement (DPAC/RD), constituée par :

- le bureau de la politique de soutien à la recherche et de l'environnement (DPAC/RD/PE) ;

- le bureau des aérostructures et des moteurs (DPAC/RD/AM) ;

- le bureau de l'avionique et des équipements (DPAC/RD/AEQ).

La sous-direction des affaires économiques et financières (DPAC/EF), constituée par :

- le bureau des affaires économiques et de la communication (DPAC/EF/AEC) ;

- le bureau du budget et des affaires générales (DPAC/EF/BAG).