Art. 1er. - Il est mis en place un groupe de réflexion sur la création d'un mémorial de la guerre d'Algérie.
Ce groupe de réflexion est placé auprès du ministère de la défense (anciens combattants).
Arrêté du 3 mars 1998
Art. 1er. - Il est mis en place un groupe de réflexion sur la création d'un mémorial de la guerre d'Algérie.
Ce groupe de réflexion est placé auprès du ministère de la défense (anciens combattants).
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Art. 1er. - Il est mis en place un groupe de réflexion sur la création d'un mémorial de la guerre d'Algérie.
Ce groupe de réflexion est placé auprès du ministère de la défense (anciens combattants).
Source : Légifrance