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Arrêté du 3 mars 1993

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Par arrêté du ministre de la santé et de l’action humanitaire en date du 3 mars 1993, les établissements visés au troisième alinéa du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière sont les suivants :

Centre hospitalier régional d’Amiens ;

Centre hospitalier régional d’Angers ;

Centre hospitalier régional de Besançon ;

Centre hospitalier régional de Bordeaux ;

Centre hospitalier régional de Brest ;

Centre hospitalier régional de Caen ;

Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;

Centre hospitalier régional de Dijon ;

Centre hospitalier régional de Fort-de-France ;

Centre hospitalier régional de Grenoble ;

Centre hospitalier régional de Lille ;

Centre hospitalier régional de Limoges ;

Hospices civils de Lyon ;

Assistance publique de Marseille ;

Centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;

Centre hospitalier régional de Montpellier ;

Centre hospitalier régional de Nancy ;

Centre hospitalier régional de Nantes ;

Centre hospitalier régional de Nice ;

Centre hospitalier régional de Nîmes ;

Centre hospitalier régional d’Orléans ;

Assistance publique - hôpitaux de Paris ;

Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;

Centre hospitalier régional de Poitiers ;

Centre hospitalier régional de Reims ;

Centre hospitalier régional de Rennes ;

Centre hospitalier régional de Rouen ;

Centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;

Centre hospitalier régional de Strasbourg ;

Centre hospitalier régional de Toulouse ;

Centre hospitalier régional de Tours ;

Hospices civils de Colmar ;

Centre hospitalier du Havre ;

Centre hospitalier du Mans ;

Centre hospitalier de Roubaix ;

Centre hospitalier de Valenciennes ;

Centre hospitalier de Versailles ;

Centre hospitalier spécialisé Paul-Guiraud de Villejuif ;

Centre hospitalier spécialisé interdépartemental de Clermont-de-l’Oise ;

Centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la santé et de l’action humanitaire en date du 3 mars 1993, les établissements visés au troisième alinéa du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière sont les suivants :

Centre hospitalier régional d’Amiens ;

Centre hospitalier régional d’Angers ;

Centre hospitalier régional de Besançon ;

Centre hospitalier régional de Bordeaux ;

Centre hospitalier régional de Brest ;

Centre hospitalier régional de Caen ;

Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;

Centre hospitalier régional de Dijon ;

Centre hospitalier régional de Fort-de-France ;

Centre hospitalier régional de Grenoble ;

Centre hospitalier régional de Lille ;

Centre hospitalier régional de Limoges ;

Hospices civils de Lyon ;

Assistance publique de Marseille ;

Centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;

Centre hospitalier régional de Montpellier ;

Centre hospitalier régional de Nancy ;

Centre hospitalier régional de Nantes ;

Centre hospitalier régional de Nice ;

Centre hospitalier régional de Nîmes ;

Centre hospitalier régional d’Orléans ;

Assistance publique - hôpitaux de Paris ;

Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;

Centre hospitalier régional de Poitiers ;

Centre hospitalier régional de Reims ;

Centre hospitalier régional de Rennes ;

Centre hospitalier régional de Rouen ;

Centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;

Centre hospitalier régional de Strasbourg ;

Centre hospitalier régional de Toulouse ;

Centre hospitalier régional de Tours ;

Hospices civils de Colmar ;

Centre hospitalier du Havre ;

Centre hospitalier du Mans ;

Centre hospitalier de Roubaix ;

Centre hospitalier de Valenciennes ;

Centre hospitalier de Versailles ;

Centre hospitalier spécialisé Paul-Guiraud de Villejuif ;

Centre hospitalier spécialisé interdépartemental de Clermont-de-l’Oise ;

Centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne.

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