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Arrêté du 3 mai 2016

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 9 novembre 2015,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux et médicaments associés », pour la spécialité IRINOTECAN INTAS PHARMACEUTICALS 20 mg/ml, solution

- les libellés des présentations suivantes :

DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ
(code identifiant de spécialité)
TITULAIRE EXPLOITANT CODE UCD LIBELLÉ UCD
IRINOTECAN INTAS
PHARMACEUTICALS
20 mg/ml, solution à diluer
pour perfusion 6 724 333 3
INTAS PHARMACEUTICALS LIMITED ACCORD HEALTHCARE LIMITED 9334814 IRINOTECAN ITA 20 MG/ML FL 2 ML
9334820 IRINOTECAN ITA 20 MG/ML FL 5 ML
IRINOTECAN INTAS
PHARMACEUTICALS
20 mg/ml, solution à diluer
pour perfusion 6 724 333 3
INTAS PHARMACEUTICALS LIMITED ACCORD HEALTHCARE LIMITED 93480006 IRINOTECAN ITA 20 MG/ML FL 25 ML

sont remplacés par les libellés suivants :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution
à diluer pour perfusion
FRESENIUS KABI 6 724 333 3 9334814 IRINOTECAN FRF 20 MG/ML FL2 ML
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion FRESENIUS KABI 6 724 333 3 9334820 IRINOTECAN FRF 20 MG/ML FL5 ML
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution
à diluer pour perfusion
FRESENIUS KABI 6 724 333 3 9348006 IRINOTECAN FRF 20 MG/ML FL 25 ML

- la dénomination suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution
à diluer pour perfusion
FRESENIUS KABI 6 724 333 3 9383468 IRINOTECAN FRF 20 MG/ML FL15 ML

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 mai 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 3 mai 2016
Article 1
Article 2