Arrêté du 3 mai 2012

Article 19

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Article 19

Séries Brillant Universel commémoratives spéciales. Blister contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Brillant Universel : douze séries de 500, soit 6 000 séries.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,50 € de 7,80 g en cuivre, alu, zinc ,étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,20 € de 5,74 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,10 € de 4,10 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 11 mai 2012

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Émission de pièces commémoratives limitées

Résumé. Un ensemble de pièces de monnaie commémorative est émis, chacune limitée à 6000 exemplaires.

Séries Brillant Universel commémoratives spéciales. Blister contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Brillant Universel : douze séries de 500, soit 6 000 séries.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,50 € de 7,80 g en cuivre, alu, zinc ,étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,20 € de 5,74 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,10 € de 4,10 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 mai 2012

Source : Légifrance