Section précédente

Section parente

Arrêté du 3 mai 2012

relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 5 000 EUR, 1 000 EUR, 500 EUR, 250 EUR, 200 EUR, 100 EUR, 50 EUR, 20 EUR, 15 EUR, 10 EUR, 5 EUR, 2 EUR, 1 1/2 EUR, 1 EUR, 0,50 EUR et 0,20 EUR

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 ;
Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,
Arrête :

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Caractéristiques des pièces de monnaie françaises pour l'année 2012

Résumé. Un arrêté du 3 mai 2012 décrit les caractéristiques des pièces de monnaie françaises en or, argent et métal commun pour l'année 2012.

La composition et les caractéristiques des pièces de 5 000 €, 1 000 €, 500 €, 250 €, 200 €, 100 €, 50 €, 5 € en or, 100 €, 50 €, 20 €,15 €, 10 €, 5 € en argent, 2 €, 1,1/2 €, 1 €, 0,50 € et 0,20 € en métal commun sont fixées conformément aux trois tableaux figurant en annexe. Ces pièces sont frappées au millésime 2012 par La Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent les deux " différents ", corne d'abondance et pentagone, marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièce commémorative pour l'Eurocorps

Résumé. Une pièce de collection spéciale pour les 20 ans de l'Eurocorps, avec des designs symboliques et un tirage limité.

La pièce de collection " Europa " est consacrée au vingtième anniversaire de l'Eurocorps.
Face : visage de femme, chevelure flottant au vent, symbolisant l'Europe, avec, en inscription, la mention " europa ". Des étoiles disséminées dans la chevelure de l'effigie, des étendards déployés et, en légende, douze cercles où figure le symbole de l'euro "€" évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. En exergue, le millésime " 2012 " entouré des deux différents.
Revers : le revers représente le président François Mitterrand et le chancelier Helmut Kohl à Verdun. En arrière-plan, une carte de l'Europe à la façon de celle du blason de l'Eurocorps, la mention " 20e anniversaire de l'Eurocorps ", la valeur faciale 1 000 euro, 500 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro, la mention " République française ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 1 000 € en or 10 onces de qualité Belle Epreuve : 39 exemplaires ;
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces commémoratives pour le dixième anniversaire de l'euro

Résumé. Des pièces commémoratives en or et argent sont émises pour célébrer les dix ans de l'euro, avec des designs spécifiques et un tirage limité.

" La Semeuse " est consacrée au dixième anniversaire de l'euro.
Face : représentation de La Semeuse de Roty. Sur le pourtour de la pièce, les douze étoiles évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. Le millésime "2012" est situé de chaque côté de la Semeuse, un " 20 " à sa gauche et un " 12 " à sa droite. Au centre droit de la pièce, derrière la Semeuse, les initiales " rf ". En exergue, les deux " différents " de chaque côté d'une étoile.
Revers : représentation de la vie quotidienne des Européens évoquée par plusieurs symboles répartis autour d'une mappemonde. Le commerce, l'industrie et l'énergie sont ainsi figurés respectivement par un navire, une usine et des éoliennes. La valeur faciale 250 euro, 100 euro, 50 euro, 10 euro, 5 euro est indiquée au centre de la mappemonde.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 250 € piéfort en or 2 oz de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 15 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces commémoratives d'artistes français

Résumé. Des pièces de collection en or et argent sont émises pour honorer des artistes français, avec un tirage limité.

La pièce de collection " European Silver Programme " commémore un grand peintre ou sculpteur français dans le cadre d'une thématique européenne commune.
Face : l'œuvre d'un grand peintre ou sculpteur français.
Revers : La valeur faciale 500 euro, 100 euro, 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 100 € en argent 10 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 30 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Émission de pièces commémoratives en or et argent

Résumé. Des pièces en or et en argent sont émises avec des designs spéciaux représentant Hercule, les régions françaises et des personnages célèbres.

Les euros or et argent.
" Hercule " :
Face : représentation stylisée d'Hercule entouré de la Liberté et de l'Egalité.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 5 000 euro, 1 000 euro, 100 euro, 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription " liberté égalité fraternité ", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 5 000 € en or 75 g de qualité Brillant Universel : 2 000 exemplaires ;
― pièce de 1 000 € en or 20 g de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 50 000 exemplaires.
― pièce de 10 € en argent 10 g de qualité courante : 500 000 exemplaires.
" Régions " :
Monnaie or pour toutes les régions :
Face : une évocation moderne de la carte de France centrée portant le " RF " en médaillon, entourée des noms des régions.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'Euro ; l'inscription " liberté égalité fraternité " tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 200 € en or 4 g de qualité Brillant Universel : 50 000 exemplaires.
" Personnages célèbres des régions " :
Face : vingt-sept dessins correspondant aux vingt-deux régions métropolitaines et aux cinq DOM/régions. Chaque dessin représente un personnage célèbre de la région et une évocation de son univers. Les deux éléments sont représentés comme sur des quartiers de drapeaux. Ils surplombent une représentation des contours de la région qui sert de médaillon pour porter " RF ". En pourtour, au bas de la pièce, le nom de la région.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription " liberté égalité fraternité " tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 10 € en argent (10 g d'argent), de qualité courante, de 3 500 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces commémoratives en euros

Résumé. Des pièces de collection en euros commémorent les 10 ans de l'euro et le centenaire de l'abbé Pierre, avec un tirage limité.

La pièce de collection " 2 € commémorative ".
" 10 ans de l'euro " :
Face : représentation de la vie quotidienne des Européens évoquée par plusieurs symboles répartis autour d'une mappemonde. Le commerce, l'industrie et l'énergie sont ainsi figurés respectivement par un navire, une usine et des éoliennes.
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro soit la valeur faciale : " 2 euro " devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
" Centenaire de l'abbé Pierre " :
Face : le portrait de l'abbé Pierre avec son célèbre béret surmonté de la mention " centenaire de la naissance de l'abbé Pierre ".
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro, soit la valeur faciale : " 2 euro " devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièce de collection sur le judo pour les Jeux Olympiques de Londres

Résumé. Une pièce de collection célèbre le judo avec des techniques emblématiques et des valeurs républicaines, disponible en or et argent avec un tirage limité.

La pièce de collection consacrée aux jeux Olympiques d'été à Londres célèbre le judo.
Face : représentation de la prise " O soto Gari ", technique très utilisée pour déséquilibrer l'adversaire et un mouvement de ceinture, symbole de ce sport, apparaît à l'arrière-plan. A gauche, l'idéogramme du judo se compose de deux motifs : " la souplesse " et " le chemin ". En haut à droite, la mention " jeux d'été ".
Revers : représentation de la prise " Tomoe Nage " qui est une technique de projection. Une mappemonde sur laquelle sont inscrites les valeurs faciales 200 euro, 50 euro ou 10 euro, centrée au milieu de la pièce est en arrière plan, la ville de Londres y est ciblée. Sur le pourtour du globe, en haut de la pièce " république française " et en exergue la devise républicaine " liberté égalité fraternité " ; les " différents " séparent les inscriptions hautes et basses.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces de collection sur les héros littéraires français

Résumé. Des pièces de collection en or et argent célèbrent Cyrano, d'Artagnan et le Chat Botté, avec des tirages limités.

Les pièces consacrées à Cyrano, d'Artagnan et le Chat Botté au sein de la série sur les héros de la littérature française.
" Cyrano " :
Face : Cyrano est représenté de profil. En second plan, Roxane, dont Cyrano est secrètement amoureux, apparaît à son balcon. Le nom de l'œuvre est inscrit dans une écriture stylisée.
Revers : le portrait d'Edmond Rostand est accompagné de la citation " A la fin de l'envoi, je touche ", extraite de la pièce de théâtre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
" d'Artagnan " :
Face : d'Artagnan est représenté dans toute la splendeur de son costume d'époque. A l'arrière-plan, les trois mousquetaires qui effectuent leur célèbre devise " Un pour tous, tous pour un " sont placés auprès de la croix à la fleur de lys.
Revers : le portrait d'Alexandre Dumas est accompagné de la citation " Le jeune Mousquetaire était en excellente disposition pour trépasser héroïquement ", extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
" Le Chat Botté " :
Face : le Chat Botté se tient debout, en costume d'époque. A l'arrière-plan, apparaît le château de son maître.
Revers : le portrait de Charles Perrault est accompagné de la citation " Quelque grand que soit l'avantage de jouir d'un riche héritage, l'industrie et le savoir-faire valent mieux que des biens acquis ", extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces commémoratives pour les clubs sportifs

Résumé. Des pièces de collection sont émises pour célébrer le Rugby Club toulonnais et le Paris Saint-Germain, avec des designs uniques et des tirages limités.

Deux pièces de collection émises en l'honneur du Rugby Club toulonnais et du Paris Saint-Germain.
" Le Rugby Club toulonnais" :
Face : le blason du Rugby Club toulonnais, accompagné du profil de Félix Mayol, chanteur et mécène du club.
Revers : un joueur du club avec en arrière-plan le stade Mayol, la mention " RF" et la valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
" Le Paris Saint-Germain" :
Face : le blason du club entouré de la mention " champion de France" avec les années des titres.
Revers : l'ombre d'un joueur contenant la valeur faciale devant le Parc des Princes.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 1 1/2 € en cupro alu nickel : 25 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces commémoratives pour le centenaire de l'abbé Pierre

Résumé. Des pièces de collection en or et argent sont émises pour célébrer le centenaire de la naissance de l'abbé Pierre, avec des designs spécifiques sur chaque face.

La pièce de collection " abbé Pierre ".
Face : la face représente l'abbé Pierre fraternisant avec des personnes des communautés Emmaüs. Le tout entouré de la mention : " Centenaire de la naissance de l'abbé Pierre ". Elle comporte également le millésime 2012 ainsi que les deux " différents ".
Revers : la citation de l'abbé Pierre accompagnée du logo d'Emmaüs international ainsi que la mention : " Fondateur d'Emmaüs international ", la mention : " RF " et la valeur faciale 500 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/25 d'once de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces de collection sur la gare de Lyon - Saint-Exupéry et les TGV

Résumé. Des pièces de collection sont émises pour célébrer la gare de Lyon - Saint-Exupéry et les TGV, avec des designs représentant la gare et les trains, disponibles en différentes valeurs et métaux précieux.

La pièce de collection sur la gare de Lyon - Saint-Exupéry, le TGV-Sud-est et le TGV Duplex.
Face : la gare de Lyon - Saint-Exupéry est représentée avec son hall principal en forme d'oiseau prenant son envol, surmonté du nom de la gare. RF vient s'inscrire sur le parvis.
Revers : représentation du TGV sud-est et du TGV Duplex côte à côte comme symbole de l'histoire du TGV dans cette région. Ils sont surplombés par la valeur faciale 200 euro, 50 euro, 20 euro ou 10 euro ainsi que la mention : " Trains à grande vitesse ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 20 € en argent piéfort de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces de collection sur les rois français

Résumé. Des pièces de collection en or et argent sont émises pour célébrer trois rois français : Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis.

Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".
" Hugues Capet " :
Face : un portrait d'Hugues Capet avec sa couronne capétienne ainsi que son nom écrit dans une écriture stylisée.
Revers : la main de justice, symbole du pouvoir capétien ; ses dates de règne, " République française ", la valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.
" Philippe II Auguste " :
Face : un portrait de Philippe II Auguste avec sa couronne ainsi que son nom dans une écriture stylisée.
Revers : Le Louvre au temps de Philippe II Auguste. Ses dates de règne " République Française ", la valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.
" Saint Louis  :
Face : un portrait de Saint Louis avec sa couronne aux lys ainsi que son nom dans une écriture stylisée.
Revers : le chêne de la justice à Vincennes. Ses dates de règne, " République française ". La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces commémoratives des grands navires français

Résumé. Des pièces de collection sont émises pour célébrer trois grands navires français : L'Hermione, La Jeanne d'Arc et Le France, avec des descriptions détaillées de leurs faces et revers.

Les pièces de collection sur les grands navires.
" L'Hermione " :
Face : " L'Hermione " est représentée avec toutes ses voiles gonflées sur une mer houleuse. Cette représentation est surmontée d'une frise de cordages. Les armoiries du roi Louis xvi sont reproduites sous la coque du bateau.
Revers : composition commune aux voiliers que l'on retrouvera sur les cinq pièces (un voilier par an sur cinq ans). On y distingue la barre, ainsi que les focs du bateau. La proue de L'Hermione est reprise sur la voile avant. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro. Au milieu de la pièce, on peut lire la mention : " les grands navires français ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
" La Jeanne d'Arc " :
Face : le porte-hélicoptères Jeanne d'Arc, représenté en pleine mer sur la face, est surmonté en haut à gauche de la tape de bouche. Le nom du bâtiment et la mention " rf " sont par ailleurs inscrits dans un instrument de navigation, ici une boussole.
Revers : composition commune aux bâtiments militaires que l'on retrouvera sur les cinq pièces (un bâtiment militaire par an sur cinq ans) : les profils des cinq bâtiments de la série surmontés d'un col bleu dans lequel vient s'insérer la valeur faciale de 50 euro ou 10 euro. Au milieu de la pièce, on peut lire la mention : " les grands navires français ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
" Le France " :
Face : représente la proue du paquebot, ainsi que son nom stylisé à la manière des affiches des compagnies transatlantiques de l'époque.
Revers : composition commune aux paquebots que l'on retrouvera sur les cinq pièces (un paquebot par an sur cinq ans) : une portion de hublot surmontée des cheminées du paquebot avec les panaches de fumée figure sur le revers. La valeur faciale de 50 euro ou 10 euro. Au milieu de la pièce, on peut lire la mention : " les grands navires français ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces de collection pour l'année du Dragon

Résumé. Des pièces de collection en or et en argent sont émises pour l'année du Dragon, avec des designs inspirés du zodiaque chinois et des Fables de La Fontaine.

La pièce de collection sur l'année du Dragon, septième pièce d'une série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.
Face : représentation d'un dragon et son idéogramme chinois entourés d'une frise sinisante. La mention " Année du dragon ", le millésime et " rf ".
Revers : portrait en buste de Jean de La Fontaine et, au-dessous de la valeur faciale 500 euro, 200 euro, 50 euro ou 10 euro, représentation des douze animaux formant le zodiaque chinois. En légende " Fables de La Fontaine ". En exergue, le millésime " 2012 " entouré des deux " différents ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces de collection sur le patrimoine égyptien

Résumé. Des pièces de collection en or et en argent sont émises pour célébrer le patrimoine égyptien, avec des designs représentant des monuments célèbres comme le temple d'Abou Simbel et les pyramides.

La pièce de collection consacrée au patrimoine égyptien, sixième pièce d'une série sur les monuments classés sur la liste du patrimoine mondial de l'humanité de l'UNESCO.
Face : le temple d'Abou Simbel surmonté d'une frise de fleur de lotus. Le " rf " est inséré entre les cornes d'Isis.
Revers : Sur le revers, l'une des pyramides avec le sphinx en effet de transparence, la valeur faciale : 5 000 euro, 500 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro, le millésime 2012, la mention : " Patrimoine d'Egypte ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 5 000 € en or d'1 kg de qualité Belle Epreuve : 29 exemplaires ;
― pièce de 500 € en or 5 onces, de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièce de collection Largo Winch

Résumé. La France émet une pièce de collection sur Largo Winch, avec des designs spécifiques et un tirage limité.

La pièce de collection " Largo Winch ".
Face : Largo Winch et sa pilote sur une moto poursuivis par la police. L'ensemble surmonté du logo de la série.
Revers : au premier plan Largo Winch en buste avec en arrière-plan le siège du Groupe W, la valeur faciale 50 euro ou 10 euro, " République française ".
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièce Hercule : symbole des valeurs républicaines

Résumé. Une pièce de collection de 10 euros en argent représente Hercule entouré des valeurs républicaines, avec un tirage limité à 19 000 exemplaires.

" Hercule " :
Face : représentation stylisée d'Hercule entouré de la Liberté et de l'Egalité.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription " liberté égalité fraternité " tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 10 € en argent 10 g de qualité Belle Epreuve : 19 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Émission limitée de pièces Brillant Universel

Résumé. Un ensemble de pièces de monnaie en édition limitée, avec des quantités précises pour chaque valeur.

Série Brillant Universel standard. Blister contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Brillant Universel.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,50 € de 7,80 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,20 € de 5,74 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,10 € de 4,10 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 40 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Émission de pièces commémoratives limitées

Résumé. Un ensemble de pièces de monnaie commémorative est émis, chacune limitée à 6000 exemplaires.

Séries Brillant Universel commémoratives spéciales. Blister contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Brillant Universel : douze séries de 500, soit 6 000 séries.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,50 € de 7,80 g en cuivre, alu, zinc ,étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,20 € de 5,74 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,10 € de 4,10 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires.

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Coffret de pièces Belle Epreuve avec Hercule

Résumé. Un coffret de pièces de collection en édition limitée, incluant des pièces courantes et une pièce spéciale sur Hercule.

Série Belle Epreuve. Coffret contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Belle Epreuve accompagnées de la pièce 10 € « Hercule » décrite à l'article 17 (Description d'une pièce commémorative française).
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre, zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,50 € de 7,80 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,20 € de 5,74 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,10 € de 4,10 g en cuivre, alu, zinc, étain de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 9 000 exemplaires.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sur les pièces de collection

Résumé. L'arrêté abroge les règles détaillant la composition et les caractéristiques des pièces de collection en or, argent et métal commun.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 janvier 2012Art. 1 : Création de nouvelles pièces de monnaie en France en 2012Arrêté du 19 janvier 2012Art. 2 : Pièce commémorative pour les 20 ans de l'EurocorpsArrêté du 19 janvier 2012Art. 3 : Pièce La Semeuse pour les 10 ans de l'euro
- Arrêté du 19 janvier 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 mai 2012 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'application des lois

Résumé. Ce texte fixe les règles pour l'application de certaines lois, en précisant les détails techniques et les procédures à suivre.

Fait le 3 mai 2012.

François Baroin

En vigueur depuis le vendredi 11 mai 2012

Arrêté du 3 mai 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Annexe