JORF n°126 du 1 juin 2005

Article 8

Article 8

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 8 avril 2004 pour les variétés de ray-grass d'Italie alternatifs :
Au lieu de : « Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba, Peleton », lire : « Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 8 avril 2004 pour les variétés de ray-grass d'Italie alternatifs :

Au lieu de : « Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba, Peleton », lire : « Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba ».