Arrêté du 3 mai 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Au 1er échelon

M. Forlot (Jean), avec 2 ans 5 mois 21 jours.

M. Destoup (André), avec 1 an 10 mois 12 jours.

Mlle Descarpentries (Françoise), avec 1 an 8 mois 2 jours.

M. Dupont (Philippe), avec 1 an 5 mois.

M. Simon (Jean), avec 1 an 5 mois.

M. Defay (Jean-Yves), avec 1 an 1 mois 15 jours.

Mme Henriet (Marie-Odile), épouse Roussellier, avec 8 mois 2 jours.

M. Poupard (Olivier), avec 5 mois 2 jours.

M. Blatmann (Roland), avec 4 mois 7 jours.

M. Rauch (Alain), avec 1 mois.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Au 1er échelon

M. Forlot (Jean), avec 2 ans 5 mois 21 jours.

M. Destoup (André), avec 1 an 10 mois 12 jours.

Mlle Descarpentries (Françoise), avec 1 an 8 mois 2 jours.

M. Dupont (Philippe), avec 1 an 5 mois.

M. Simon (Jean), avec 1 an 5 mois.

M. Defay (Jean-Yves), avec 1 an 1 mois 15 jours.

Mme Henriet (Marie-Odile), épouse Roussellier, avec 8 mois 2 jours.

M. Poupard (Olivier), avec 5 mois 2 jours.

M. Blatmann (Roland), avec 4 mois 7 jours.

M. Rauch (Alain), avec 1 mois.

Historique des versions

Source : Légifrance