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Arrêté du 3 mai 1978

relatif aux conditions générales d'homologation des équipements routiers de signalisation, de sécurité et d'exploitation

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En vigueur depuis le 27 juin 1978

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'intérieur,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des collectivités locales,

MARCEL BLANC

Le ministre des transports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des routes et de la circulation routière,

MICHEL FÈVE

En vigueur depuis le mardi 27 juin 1978

Arrêté du 3 mai 1978
PRÉAMBULE
TITRE Ier : DÉFINITIONS - PRINCIPES GÉNÉRAUX
TITRE II : PROCÉDURE D'HOMOLOGATION
TITRE III
Article 19
Annexes