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Arrêté du 3 juin 2026

Le Premier ministre et la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2023 par lequel M. Frédéric DESBOIS a été nommé en qualité de sous-directeur ;

Vu la demande de l'intéressé,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement de fonction d'un administrateur de l'État

Résumé. Frédéric Desbois est reconduit pour trois ans comme sous-directeur des personnels dans un ministère.

M. Frédéric DESBOIS, administrateur de l'Etat du deuxième grade, est renouvelé dans les fonctions de sous-directeur des personnels de catégories B et C et à gestion locale au sein du centre ministériel de gestion des personnels de la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, pour une durée de trois ans, à compter du 1er juillet 2026.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 3 juin 2026.

Le Premier ministre,

Pour le Premier ministre et par délégation :

La secrétaire générale du Gouvernement,

Laurence Marion

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

G. Leforestier

Arrêté du 3 juin 2026
Article 1
Article 2