Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 3 juin 2015

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur " systèmes photoniques " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2017.

La dernière session du brevet de technicien supérieur " génie optique " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 septembre 1998 précité aura lieu en 2016. A l'issue de cette session, l' arrêté du 24 septembre 1998 précité est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 27 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2026

La première session du brevet de technicien supérieur " systèmes photoniques " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2017.

La dernière session du brevet de technicien supérieur " génie optique " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 septembre 1998 précité aura lieu en 2016. A l'issue de cette session, l' arrêté du 24 septembre 1998 précité est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du samedi 27 juin 2015 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance