ARRÊTÉ du 3 juin 2014

Article 1

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Article 1

Le tableau publié en annexe de l’arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 juin 2014

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Remplacement d'un tableau réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace un tableau ancien par un nouveau dans une annexe.

Le tableau publié en annexe de l’arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 19 juin 2014

Source : Légifrance