ARRÊTÉ du 3 juin 2014

Article 1

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Article 1

Les représentants du personnel au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche sont élus selon la procédure prévue par le présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 juin 2014

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Procédure d'élection des représentants du personnel à l'ANR

Résumé. Un arrêté de 2014 explique comment élire les représentants du personnel au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche.

Les représentants du personnel au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche sont élus selon la procédure prévue par le présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 16 juin 2014

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