Arrêté du 3 juin 2010

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II a du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II b au présent arrêté.
La grille d'évaluation de la sous-épreuve E32 " conduite d'engins de manutention " et les attestations de conduite en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté figurent respectivement en annexe V a et V b au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogation à venir31 décembre 2027

En vigueur du 19 juin 2010 au 30 décembre 2027 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails des épreuves pour le bac pro logistique

Résumé. L'arrêté du 3 juin 2010 précise les détails des épreuves et de l'évaluation pour le baccalauréat professionnel en logistique.

Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II a du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II b au présent arrêté.
La grille d'évaluation de la sous-épreuve E32 " conduite d'engins de manutention " et les attestations de conduite en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté figurent respectivement en annexe V a et V b au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 8 janvier 2025art. 10 (V)

En vigueur du samedi 19 juin 2010 au jeudi 30 décembre 2027

Source : Légifrance