Abrogé1 janvier 2025
Abrogé par Arrêté du 28 avril 2022 - art. 9 (V)
Créé le 1 septembre 2010
Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent lieu à des évaluations. Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10 sur 20.