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Arrêté du 3 juin 2010

modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la composition du jury de délivrance des diplômes

Résumé. Un arrêté modifie la composition du jury qui délivre les diplômes dans une école, en changeant le président et en ajoutant des membres.

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 modifié portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;

Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son,

Arrête :

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Modification de la composition du jury de délivrance des diplômes

Résumé. L'article modifie la composition du jury qui délivre les diplômes dans une école, en changeant le président et en ajoutant des membres.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 janvier 2004Art. 18 → Version 3
- Arrêté du 19 janvier 2004
Art. 18

En vigueur depuis le 9 juin 2010

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Exécution d'un arrêté par le directeur d'une école

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté concernant une école spécialisée dans l'image et le son.

Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juin 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du secrétaire général :

La secrétaire générale adjointe,

V. Vesque-Jeancard

En vigueur depuis le mercredi 9 juin 2010

Arrêté du 3 juin 2010
Article 1
Article 2