JORF n°132 du 9 juin 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 9 (Direction de l'administration générale), paragraphe VI, les dispositions de l'alinéa 2 sont remplacées par les suivantes:
<< M. le commissaire colonel Louis-Marie Durand, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cohadon, pour l'ensemble des attributions de la sous-direction, et M. Jacques Sarpentier, administrateur civil, dans les mêmes conditions, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >> II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de << M. le général Jean-Philippe Douin >>, lire << M. le général Jean Rannou >> (à compter du 15 juin 1994).

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Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 9 (Direction de l'administration générale), paragraphe VI, les dispositions de l'alinéa 2 sont remplacées par les suivantes:

<< M. le commissaire colonel Louis-Marie Durand, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cohadon, pour l'ensemble des attributions de la sous-direction, et M. Jacques Sarpentier, administrateur civil, dans les mêmes conditions, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >> II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le général Jean-Philippe Douin >>, lire << M. le général Jean Rannou >> (à compter du 15 juin 1994).