JORF n°140 du 18 juin 1994

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 3 juin 1994, l'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

  1. A la commission des opticiens-lunetiers, comme membres appartenant à la profession sur proposition de l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.):
    Remplacer:
    << Titulaire: M. Vanrullen (Jean);
    << Suppléant: M. Schilis (Robert);
    << Titulaire: M. Beguey (Pierre);
    << Suppléant: M. Bourdeau (George); >>,
    Par:
    << Titulaire: M. Beguey (Pierre);
    << Suppléant: M. Martin (Gilles);
    << Titulaire: M. Jourde (Rolland);
    << Suppléant: M. Bourdeau (Gilles). >>

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 3 juin 1994, l'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des opticiens-lunetiers, comme membres appartenant à la profession sur proposition de l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.):

Remplacer:

<< Titulaire: M. Vanrullen (Jean);

<< Suppléant: M. Schilis (Robert);

<< Titulaire: M. Beguey (Pierre);

<< Suppléant: M. Bourdeau (George); >>,

Par:

<< Titulaire: M. Beguey (Pierre);

<< Suppléant: M. Martin (Gilles);

<< Titulaire: M. Jourde (Rolland);

<< Suppléant: M. Bourdeau (Gilles). >>