JORF n°160 du 11 juillet 1992

Arrêté du 3 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique en date du 3 juin 1992, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés et titularisés en qualité d'attaché de préfecture de 2e classe dans les conditions ci-après:

A la préfecture de la Vienne

Mme Jadas-Hécart (Jeanne), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de la Seine-Saint-Denis

Mme Lagache (Monique), à compter du 1er janvier 1992

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté de la préfecture de l'Ariège concernant Mme Banat

Résumé La préfecture de l'Ariège a pris une décision concernant Mme Banat, qui entre en vigueur le 1er janvier 1992.
Mots-clés : Administration publique Préfecture Arrêté Ariège Mme Banat

A la préfecture de l'Ariège

Mme Banat (Paulette), à compter du 1er janvier 1992

1 version

A la préfecture d'Eure-et-Loir

Mlle Hubert (Denise), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de l'Aude

Mme Marchadoux (Marie-Thérèse), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture des Bouches-du-Rhône

M. Goy (Claude), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de la Haute-Savoie

M. Nicoud (Daniel), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture des Landes

Mme Duffour (Françoise), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de l'Hérault

Mme Fluxench (Ginette), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de la Haute-Saône

M. Schafer (Claude), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de la Marne

Mme Hugot (Marie-Madeleine), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture du Pas-de-Calais

M. Petit (Rémy), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de l'Indre

Mme Audat (Jocelyne), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de la Corse-du-Sud

M. Barzotti (Pierre), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de la Seine-Maritime

Mme Roger (Marie-Thérèse), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de la Somme

M. Poty (Jean-Marie), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté de la préfecture du Gers concernant Mme Dufau

Résumé Mme Dufau est affectée à la préfecture du Gers à partir du 1er janvier 1992.
Mots-clés : Administration publique Préfecture Personnel

A la préfecture du Gers

Mme Dufau (Annie), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

A la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon

M. Boissel (Jean-Claude), à compter du 1er janvier 1992.

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 3 juin 1992 à la préfecture de l'Aube

Résumé M. Fontaine (Jean-Louis) est nommé à la préfecture de l'Aube à compter du 1er janvier 1992.
Mots-clés : Arrêté Préfecture Aube Nomination Administration

A la préfecture de l'Aube

M. Fontaine (Jean-Louis), à compter du 1er janvier 1992.

1 version